top of page
logo_complet_couleurs_v1.png

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site Castel Énergies implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Objet du site
Le site a pour objet de présenter l’activité de Castel Énergies et ses prestations d’ingénierie (études, conception, assistance technique).

Les informations présentes sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

Responsabilité
Castel Énergies ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions,

  • d’une interruption du site,

  • de l’utilisation faite des informations publiées.

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site est la propriété exclusive de Castel Énergies.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

bottom of page